Conditions Générales de Vente | moderoc.com
PRÉAMBULE
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent l’utilisation du site moderoc.com ainsi que l’ensemble des commandes passées sur ce dernier. Elles ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits proposés par moderoc.com.
En naviguant sur notre site et en passant commande, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions et les accepter sans réserve. moderoc.com se réserve le droit de modifier ses conditions générales à tout moment. En cas de modification, les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.
ARTICLE 1 : OBJET DU SITE
Le site moderoc.com est une plateforme de vente en ligne dédiée à la diffusion d’un univers mode singulier, mêlant élégance contemporaine et esprit rock. Notre sélection rigoureuse vise à proposer des pièces de caractère, reflétant une certaine idée de la liberté et de l’authenticité. Chaque produit présenté sur moderoc.com fait l’objet d’une attention particulière, tant dans son choix que dans sa présentation.
ARTICLE 2 : PRODUITS
Les produits proposés à la vente sur moderoc.com sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Les photographies illustrant les articles sur le site sont aussi fidèles que possible, mais ne peuvent garantir une similitude parfaite avec le produit réel, notamment en ce qui concerne les couleurs et les textures, qui peuvent varier selon les paramètres d’affichage de votre écran.
moderoc.com s’engage à honorer les commandes dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité d’un produit après passation de votre commande, nous nous engageons à vous en informer dans les meilleurs délais.
ARTICLE 3 : COMMANDE
La validation de votre commande sur moderoc.com implique l’acceptation expresse et sans réserve des présentes conditions générales de vente. Pour passer commande, vous devez être âgé d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique de contracter.
Le processus de commande sur moderoc.com se déroule en plusieurs étapes claires et transparentes :
- Sélection des produits et ajout au panier
- Identification ou création de compte client
- Vérification du récapitulatif de commande
- Acceptation des présentes conditions
- Confirmation de la commande
Toute commande validée sur moderoc.com constitue la formation d’un contrat de vente à distance entre vous et notre site.
ARTICLE 4 : PRIX
Les prix de nos produits sont indiqués sur moderoc.com en euros, toutes taxes comprises (TTC), tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux de TVA pourra être répercuté sur le prix des produits.
moderoc.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande, sous réserve de disponibilité.
ARTICLE 5 : PAIEMENT
Le règlement de vos achats sur moderoc.com s’effectue par les moyens de paiement proposés lors de la finalisation de commande. Tous les paiements sont sécurisés grâce à des protocoles de cryptage avancés qui protègent l’intégralité de vos données bancaires.
moderoc.com se réserve le droit de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure ou présentant des risques avérés.
ARTICLE 6 : CONFIRMATION DE COMMANDE
Dès validation de votre paiement, moderoc.com vous adresse un email de confirmation de commande récapitulant les articles achetés, le montant total ainsi que toutes les informations relatives à votre achat. Cet email vous est transmis à l’adresse que vous avez renseignée lors de la création de votre compte.
ARTICLE 7 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble du contenu du site moderoc.com (textes, photographies, illustrations, logos, vidéos, base de données, structure générale) est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, même partielle, de ce contenu sans l’autorisation expresse de moderoc.com est strictement interdite et constituerait une contrefaçon.
Les marques et noms de produits cités sur moderoc.com sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.
ARTICLE 8 : RESPONSABILITÉ
moderoc.com s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site. Nous nous réservons le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu du site.
La responsabilité de moderoc.com ne saurait être engagée en cas de dommage résultant d’une utilisation inappropriée des produits achetés sur le site, ou en cas d’inexactitude ou d’omission dans les informations fournies par l’utilisateur lors de sa commande.
ARTICLE 9 : FORCE MAJEURE
La responsabilité de moderoc.com ne pourra être mise en œuvre si la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales découle d’un cas de force majeure, tel que reconnu par la jurisprudence des tribunaux français.
ARTICLE 10 : DROIT APPLICABLE ET LITIGES
Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français. En cas de litige relatif à l’interprétation, l’exécution ou la validité des présentes, les parties s’efforceront de résoudre leur différend à l’amiable.
À défaut d’accord amiable, et après épuisement des voies de recours internes, les litiges pourront être soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.
ARTICLE 11 : ACCEPTATION DES CONDITIONS
Le fait de passer commande sur moderoc.com emporte acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente, ce que le client reconnaît expressément. Ces conditions prévalent sur tout autre document.
ARTICLE 12 : INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
Conformément à la loi informatique et libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Ce droit peut être exercé à tout moment depuis votre espace client sur moderoc.com ou via notre formulaire de contact.
Pour plus d’informations sur le traitement de vos données personnelles, nous vous invitons à consulter notre Politique de Confidentialité disponible sur moderoc.com.
ARTICLE 13 : MODIFICATIONS DES CONDITIONS
moderoc.com se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment. Les conditions applicables à votre commande sont celles en vigueur sur le site à la date de passation de celle-ci.
CONCLUSION
Nous vous remercions de votre confiance et de votre fidélité à moderoc.com. Notre engagement quotidien est de vous offrir une expérience d’achat en ligne à la hauteur de l’esprit qui nous anime : authentique, généreux et résolument tourné vers votre satisfaction. Chaque commande que vous nous confiez est pour nous l’occasion de renforcer ce lien précieux qui nous unit à notre communauté.
L’équipe moderoc.com vous souhaite une agréable navigation et de belles découvertes stylistiques.